Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MSN PREMIUM
MICROSOFT CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Washington

Numéro de dépôt :
3286807
Date de dépôt :
20/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2014
MSN PREMIUM de MICROSOFT CORPORATION société constituée sous les lois de l\'Etat de Washington

Présentation de la marque MSN PREMIUM

Déposée le 20 avril 2004 par la société MICROSOFT CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Washington auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MSN PREMIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la société MICROSOFT CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Washington domicilié(e) One Microsoft Way, Redmond WASHINGTON 98052-6399,Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Bourgeois Avocats à la Cour domicilié(e) 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque MSN PREMIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MSN PREMIUM est expirée depuis le 20 avril 2014.

MICROSOFT CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Washington a également déposé les autres marques suivantes : VISUAL FOXPRO , SHAPESHEET , MAP VISION , SOURCESAFE , GREAT PLAINS SOFTWARE , SIDEWINDER , ONENOTE , HDCD , INTELLISENSE , ENCARTA


MICROSOFT CORPORATION société constituée sous les lois de l'Etat de Washington - One Microsoft Way, Redmond WASHINGTON 98052-6399,Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


Bourgeois Rezac Bourgeois Avocats à la Cour - 50, rue Etienne Marcel,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Equipement pour le traitement de l'information et ordinateurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs. Programmes d'ordinateur permettant d'avoir accès à des réseaux de communication mondiaux ; ordinateurs portatifs et portables ; ordinateurs d'accès au réseau Internet ; téléphones, téléphones cellulaires, téléphones sans fil, radio-téléphones, appareils de téléappel ; agendas électroniques numériques personnels ; appareils de télévision par câble et par satellite ; télécommandes pour téléviseurs ; appareils électroniques de réception et de traitement de signaux satellite, à savoir récepteurs, antennes paraboliques et télécommandes pour récepteurs satellite, audio et vidéo ; appareils de radio. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Elaboration (conception), installa tion, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.